De l'intérêt supérieur de l'enfant...
...ou du discours à la réalité
Ce sont bien là les maîtres mots théoriques concernant les problèmes de divorce et d'enfant, ceux que l'on retrouve dans le code civil, qu'on retrouve en justification dans les jugements, qu'on entend de la bouche des juges et de notre Ministre de la Justice:
la considération primordiale de toute décision dans ce domaine est l'intérêt supérieur de l'enfant.
Je pense qu'il ne peut y avoir qu'un consensus général et même universel sur le sujet qui se traduit d'ailleurs par l'existence d'une déclaration universelle des droits de l'enfant.
Or, avant même toute considération pratique, premières constatations :
malgré la motivation claire et précise il n'existe aucun définition, aucun texte, aucune référence de ce que la justice entend par cette terminologie (D'ailleurs, que faut-il penser du supérieur de cette profession de foi: y-aurait-il deux intérêts d'un enfant, un normal et un supérieur?. Je préfère penser que ce superlatif est là pour souligner l'importance que veut lui accorder la Justice et exclure ainsi quelque autre forme d'intérêt que ce soit d'entrer en ligne de compte dans la prise de décision!!!?).
il n'existe aucune règle de décision, aucune procédure spécifique relative à ce problème définissant le ou les moyens de parvenir à ce résultat: le problème est officiellement traité comme une mesure accessoire dans le cadre d'un divorce
Arrêter moi si je me trompe, mais à l'issue d'une telle profession de foi le plus élémentaire bon sens quant à son APPLICATION consiste :
d'abord de définir ce qu'est l'intêret de l'enfant
ensuite de définir comment l'évaluer
enfin de l'appliquer aux situations particulières pour prendre les décisions en connaissance de cause
La définition de l'intérêt d'un enfant ne fait appel à aucune notion de droit (c'est bien plus le droit qui se définit par rapport à lui), et, même si elle est apparemment évidente et intuitive, je pense qu'il n'est pas du tout inutile de la préciser, surtout par les temps qui courent et au vu des décisions prises en son nom.
Aussi je vous propose de suivre cette démarche (y en a-t-il une autre ?).
Les enfants étant caractérisés surtout par la vulnérabilité, la fragilité, la sensibilité, la dépendance (tout ceci étant d'autant plus vrai qu'ils sont petits!) il en découle que l'intérêt d'un enfant commence par :
Le respect : que ce soit au sens physique ou psychologique il n'est pas inutile de préciser que les violences et les traumatismes (sur quelque plan que ce soit) sont totalement contraires à son intérêt (et mêmes criminels!).
La réponse à ses besoins fondamentaux : que ce soit sur le plan pratique (alimentation, hygiène, sommeil, santé, sécurité...) ou sur le plan affectif (amour, tendresse, attention, douceur, écoute, jeux ...).
Outre la considération des "besoins", il est tout aussi fondamental de considérer et respecter ce qui vient des enfants, en particulier des plus petits, en particulier l'attachement affectif fondamental et spontané qu'ils développent envers ceux qui justement "répondent" à ses demandes.
La qualité de son environnement qui doit favoriser son épanouissement sur tous les plans. Quelques mots clés peuvent peut-être résumer: environnement sain, calme, chaleureux, stable, ouvert, stimulant, ouvert...
Cette énumération pourrait certainement être plus précise bien que je pense qu'elle fasse le tour de l'essentiel (si vous avez des suggestions, en particulier si vous êtes Juge, votre définition de l'intérêt d'un enfant m'intéresse spécialement!), mais en aucun cas il n'est possible de DEFINIR l'intérêt d'un enfant par une simple phrase du genre:
L'intérêt d'un enfant est d'être avec (telle ou telle personne).
...Même ses parents: la réalité (et l'actualité!) est suffisamment "riche" en monstruosités perpétrées sur des enfants, y compris par leurs propres parents, pour le démontrer. (exemple: viol de bébé de quelques mois avec participation des deux parents : ayant des relations dans le milieu hospitalier, je sais que les horreurs et les exemples concrets ne manquent hélas pas!)
Tout au plus peut-on dire que les parents sont, par définition, les mieux placés, les plus susceptibles, et théoriquement les plus motivés pour considérer et garantir l'intérêt de leur enfant et en tout cas ils en ont la RESPONSABILITE.
Comment évaluer l'intérêt d'un enfant ?
La considération de l'intérêt d'un enfant impliquant avant tout et par définition des personnes qui le garantissent, la description de ces personnes ne peut se faire que par rapport à leur comportement, leur motivation, leur relation relativement à tout ce qui définit l'intérêt de l'enfant.